RAPPORTS 2007 de la LYONNAISE-SERVICES EAU & ASSAINISSEMENT
CENTRE MEDICO-SOCIAL : AUTORISATION BAIL EMPHYTEOTIQUE
ETUDE THERMIQUE-ETUDE DE SOL
MISSIONS de CONTROLES
VENTE TERRAIN ZA.
PROJET sur la ZA d’un SUPERMARCHE LIDL.
RESTAURATION TABLEAU RELIGIEUX "LA VISITATION".
TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 : -TICKETS de CANTINE.
-GARDERIE PERISCOLAIRE.
-ETUDES SURVEILLEES.
APPEL PROJETS A 19-1% PAYSAGE-CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES
SIMAG : -DECISION sur le RETRAIT de SOUPPES S/LOING.
EDITION d’un GUIDE PRATIQUE-CONVENTION COM2000.
COMMISSION d’APPEL d’OFFRES - MODIFICATIF.
PROCEDURE RENOUVELLEMENT CONTRAT DELEGATION SERVICE PUBLIC
d’ASSAINISSEMENT - CONDITIONS DEPOT des LISTES.
AFFAIRES DIVERSES.